Marque enregistrée - Marque en vigueur

Accélérateur de Transition Energétique
Sun'R SMart Energy, SAS

Numéro de dépôt :
4326960
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/01/2027
Accélérateur de Transition Energétique de Sun\'R SMart Energy

Présentation de la marque Accélérateur de Transition Energétique

Déposée le 5 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sun'R SMart Energy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Accélérateur de Transition Energétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sun'R SMart Energy domicilié(e) 7 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 740 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sun'R Smart Energy, M. Marchand-Maillet Davy domicilié(e) 7 RUE de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Accélérateur de Transition Energétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accélérateur de Transition Energétique arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

Sun'R SMart Energy a également déposé les autres marques suivantes : SUN R SMART ENERGY SME , SUNHYDRO , VOLTTERRES


Sun'R SMart Energy, SAS - 7 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France - SIREN 789740768


Sun'R Smart Energy, M. Marchand-Maillet Davy - 7 RUE de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.